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Accueil du site > Urbanisme > Plan d’Occupation du Sol

Plan d’Occupation du Sol

ATTENTION : Le Plan d’Occupation des Sols POS n’est plus en vigueur depuis le 27 mars 2017, c’est le règlement national d’urbanisme (RNU) qui s’applique.

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Règlements des zones valables jusqu’au 26 mars 2017 :

- Zone I NA

- Zone II NA

- Zone UA

- Zone UC

- Zone UD

- Zone NB

- Zone NC

- Zone ND

Si vous ne connaissez pas le zonage de votre parcelle, merci de contacter le secrétariat de mairie ou vous pouvez trouver l’information sur le site de l’observatoire des territoires de la Savoie lien ci-dessous :

http://www.observatoire.savoie.equipement-agriculture.gouv.fr/Communes/plu.php?INSEE=73183



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