Plan Local d’Urbanisme
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL URBANISME
Délibération
Dossier modification
Bilan
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par délibération du conseil municipal le 04/10/2018.
- Règlement
- Plan de zonage :
Zonage général
Zonage Nord de la commune
Zonage Sud de la commune - OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
- Servitudes
- PPRI
- Axes bruyants
- Gaz
- Risques technologiques
- Délibération :
Délibération approbation PLU
Droit de Préemption Urbain DPU
Taxe d’Aménagement - PADD Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- Rapport de présentation
- Choix d’aménagement
- Diagnostic environnemental
- Évaluation environnementale
Pour consulter le rapport du commissaire enquêteur cliquer sur le lien ci-dessous, une fois dans le site des registres dématérialisés allez à “conclusion de l’enquête publique”
http://registre-dematerialise.fr/544
Procédure d’enquête publique :
du 13 novembre 2017 à 14 h au mercredi 20 décembre à 11h30
Affiche enquête publique
Réunion publique du 10 février 2017 :
le power point ci-dessous est le projet dans l’attente de l’avis des personnes publiques associées dont l’Etat et le Scot (Métropole Savoie…)
Pour information un cahier est à disposition en mairie vous pouvez noter vos remarques et votre attente.
Réunion publique du 26 février 2016 :
Le SCOT :
Lien direct vers site internet : http://www.metropole-savoie.com/metropole-savoie-elabore-et-met-en-oeuvre-le-schema-de-coherence-territoriale-scot/
Par délibération du 16.12.2014, la commune a lancé la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
